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Syndicat Mixte du Pays du Vignoble Nantais
Allée du Chantre - BP 9133 - 44191 Clisson cedex

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Création graphique et développement informatique : Lnet Multimédia - Groupe SQLI
Hébergement : Lnet Multimédia - Groupe SQLI

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Syndicat Mixte du Pays du Vignoble Nantais
Allée du Chantre - BP 9133 - 44191 Clisson cedex
Tél. : 02 40 36 09 10 - Fax : 02 40 36 09 15
Courriel : pays.du.vignoble.nantais@wanadoo.fr

RESPONSABILITE

Le Syndicat Mixte du Pays du Vignoble Nantais n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité du Syndicat Mixte du Pays du Vignoble Nantais ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

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Tous les éléments de site http://www.pays-vignoble-nantais.org, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Syndicat Mixte du Pays du Vignoble Nantais. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du Syndicat Mixte du Pays du Vignoble Nantais.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Syndicat Mixte du Pays du Vignoble Nantais sur le site http://www.pays-vignoble-nantais.org

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

 
 

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